Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUGLAS S 238N
ROBIN PEPINIERES, Exploitation agricole à responsabilité limitée
PEPINIERES NAUDET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3493352
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
DOUGLAS S 238N de ROBIN PEPINIERES

Présentation de la marque DOUGLAS S 238N

Déposée le 6 avril 2007 par ROBIN PEPINIERES et la Société Anonyme (SA) PEPINIERES NAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUGLAS S 238N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Les déposants sont ROBIN PEPINIERES, Exploitation agricole à responsabilité limitée domicilié(e) - 05500 - SAINT-LAURENT-DU-CROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) PEPINIERES NAUDET domicilié(e) Leuglay, 21290 RECEY-SUR-OURCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUGLAS S 238N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUGLAS S 238N arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

ROBIN PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : ANTI-CHIGNON , VERCHAMP , Sapin Diamant ROBIN , VERGER A CHAMPIGNONS , MAJESTREE , MAGICTREE , HAUTE PERFORMANCE , SYMBIOTISATION , CHAMPION , VERCHAMP VERGER À CHAMPIGNONS


ROBIN PEPINIERES, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 05500 - SAINT-LAURENT-DU-CROS - France - SIREN 3

PEPINIERES NAUDET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Leuglay, 21290 RECEY-SUR-OURCE - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644186 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22

Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; plants et arbres mycorhisés ; plants et arbres truffiers ; produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; arbres, végétaux, jeunes plants, plants ou arbres ornementaux ou fruitiers ; champignons frais ; champignons mycorhiziens ; graines (semences) et semences.